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Nos

Conditions générales de vente

 

 

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Gentle Gourmet et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat,  que l’acheteur soit une personne physique ou morale. Gentle Gourmet se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des Biens et services proposés

Les produits offerts sont ceux qui figurent sur ce e-boutique du site www.gentlegourmet.fr ou ceux convenus avec l’acheteur en cas de commande spéciale. Tous ces produits, objets et présentations, fabriqués de façon artisanale, sont disponibles en stocks limités, y compris pour les boissons alcoolisées et non alcoolisées. En cas de rupture de stock d’un article, Gentle Gourmet se réserve le droit de lui substituer un produit de qualité et de valeur équivalente, après accord du client, ou de rembourser les sommes versées à cet effet, au choix du client.

Tarifs

Les prix figurant dans la e-boutique tiennent compte de la TVA applicable sur les produits au jour de la commande : tout changement du taux pourra être répercuté sur les prix des produits. Les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment en cas d’événements exceptionnels indépendants de notre volonté. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison qui seront facturés en sus suivant le mode de livraison choisi par l’acheteur. La communication de nos tarifs ne comporte de notre part aucun engagement de fournir la totalité des articles y figurant. La suppression d’un article commandé provisoirement ou définitivement ne modifie pas les conditions générales de vente.

Commandes

Nous vous remercions de nous contacter par téléphone au 01 43 43 48 49 ou par  email traiteur@gentlegourmet.fr . Vous recevrez un récapitulatif de votre commande ainsi que votre facture par email. Toute commande sera finalisée par votre commande en ligne, qui vaudra d’engagement contractuel entre vous acheteur, et Gentle Gourmet. Toute commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

Modification et annulation  

Une modification ou une annulation de la part de l’acheteur pourra être prise en compte 24h après la finalisation du bon de commande, sauf si ce-dernier prévoit une livraison express de la commande sous moins de 24h, dans quel cas l’acheteur sera redevable de l’ensemble de la somme initialement prévu sur le bon de commande.

Modalités de paiement

Le prix est exigible au cours du paiement en ligne ou, sauf accord préalable avec Gentle Gourmet, à la livraison ou au moment du retrait.

Les paiements seront effectués par chèque à l’ordre de Gentle Gourmet. De convention expresse et sauf report accepté par écrit par Gentle Gourmet, le défaut de paiement total ou partiel de nos marchandises à l’échéance fixée entraînera :

  • Des pénalités de retard à taux d’intérêt égal au taux pratiqué par la Banque Centrale Européenne pour son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage, à compter de la date d’exigibilité et sur la totalité des sommes restant dues ; les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire
  • Des frais d’intervention contentieuse
  • L’exigibilité, à titre de clause pénale, d’une indemnité égale a 10% des sommes dues ainsi que les frais judiciaires éventuels et intérêts légaux

Toute personne physique ou morale sera redevable en sus d’une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement en application des articles L441-3 et L441-6 du Code du Commerce.

Frais de Livraison  

Livraison 6 jours sur 7, de Mardi à Dimanche, de 10h à 18h (sauf demandes spécifiques) par porteur à Paris et périphéries, sauf jours fériés et congés annuelles. Tarifs de Livraison en fonction de l’éloignement de notre restaurant dans le 12ème arrondissement de Paris. A partir de 50 Euros. Offert dans le 12ème arrondissement.
Tarifs complets sur demande au 01 43 43 48 49 ou traiteur@gentlegourmet.fr

Livraisons

Hors cas de force majeure y compris la grève des transporteurs, les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. La date et l’heure de livraison sont fixées préalablement entre Gentle Gourmet et l’acheteur le jour de finalisation de la commande, stipulé sur le bon de commande et sur la facture. En cas d’éventuels dommages, le destinataire doit faire état de réserves précises, datées et signées sur le bon de livraison. Aucune réclamation ne pourra être prise en considération si elle n’a pas été signalée par inscription de réserves sur le bon de livraison du transporteur, confirmée dans un délai maximum de 48h après réception, par email : traiteur@gentlegourmet.com

Pour des raisons d’hygiène et de sécurité alimentaire, les denrées périssables ne seront ni reprises, ni échangées. Sous réserves de la procédure de réclamation ci-dessus, en cas de vice apparent ou de non-conformité des produits livrés constaté par Gentle Gourmet, le client pourra obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d’un avoir à son profit, à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts.

Retrait

Retrait 6 jours sur 7, de Mardi à Dimanche, de 10h00 à 15h30 puis de 18h30 à 20h, uniquement au Gentle Gourmet Café situé au 24 Boulevard de la Bastille, 75012, Paris France, sauf jours fériés et congés annuelles. La date et l’heure de retrait de la commande se limitent exclusivement à celles fixées entre Gentle Gourmet et l’acheteur au jour de finalisation de la commande stipulé sur le bon de commande et sur la facture.

Responsabilité

Nous considérons que tous les produits frais et périssables sont consommés par le Client le jour de la livraison ou du retrait sauf mention contraire sur le conditionnement et sous réserve du respect des conditions de conservation : les produits frais sont à conserver entre 0 et 4 degré Celsius jusqu’au moment de leur consommation ou de leur réchauffe. Les produits secs ainsi que le chocolat sont à conserver dans un endroit frais et sec. Notre service qualité se tient à votre disposition pour tout renseignement concernant la présence d’allergènes dans nos produits.

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 Janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Les utilisateurs disposent d’un droit à l’accès et de rectification des données les concernant qui figurent dans les fichiers Gentle Gourmet et dont cette dernière est seule destinataire.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente ainsi que tous les documents ou actes qui en découlent sont soumis à la loi française. Tout litige ou toute contestation auquel pourrait donner lieu les présentes conditions générales, tant pour leur validité, leur interprétation, ou leur exécution sera porté devant le Tribunal de Commerce de Paris, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie. Pour tout renseignement : Tel 01 43 43 48 49

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. Pour votre santé pratiquez  une activité physique régulière : www.mangezbouger.fr